deferland
Nombre de messages : 29 Age : 50 Localisation : neoules Date d'inscription : 16/07/2012
| Sujet: obligation, document, passage au (mine), autorisation, etc Mer 7 Mai - 8:34 | |
| salut a tous j'avance dans mon projet et les questions administratives sont des points qu'il faut que j’éclaircisse: 1) peut on transformer bateau Inbord en Hors Bord ? 2)si oui faut il faire une déclaration au douane ou affaire maritime ou mine a tout le monde ? 3) peut on transformer la partie qui servait aux moteurs pour gagner de la surface exploitable ? 4) peut on modifier le nombre de passagers a bord si oui quels ont les documents a fournir et surtout a qui ?? 5)suis-je obligé de faire appel a une personne certifié et habilité a pour faire ces transformations ? 6) sur la coque je n'ai trouvé la plaque ou il y a inscrit la puissance max et le nombres de passagers. vu que la coque est de 1978 a cette époque y avait il une plaque de ce genre ? et si oui est il possible de s'en procurer une chez le constructeur ? sinon ou peut avoir cette plaque est ce que c est la douane , les affaires maritmes ou autres qui peuvent fournir cette plaque ( suite a une inspection ou un controle de mines ou autre )? j ai cherché partout sur le net et le forum et j'ai rien trouvé a ce sujet le site de la douane y a quasiment rien vous avec surement fait un topic sur ce sujet ?? ça intéresse peut être d'autre personne que moi j'en sais rien merci pour vos réponse
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owsi
Nombre de messages : 134 Age : 53 Localisation : Bordeaux Date d'inscription : 12/02/2013
| Sujet: Re: obligation, document, passage au (mine), autorisation, etc Jeu 8 Mai - 22:41 | |
| la meilleur adresse pour toutes tes questions est les douanes maritimes En matiere de conseille ils sont aussi la pour ca et aprecie qu on les consulte | |
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deferland
Nombre de messages : 29 Age : 50 Localisation : neoules Date d'inscription : 16/07/2012
| Sujet: Re: obligation, document, passage au (mine), autorisation, etc Ven 9 Mai - 9:21 | |
| salut owsi le mail est parti a la douane si j ai les renseignement et si ça intéresse quelqu'un je les posterais. je leur ai posé un tas question j espère qu'ils vont répondre.
A PLUS et bon WE | |
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| Sujet: Re: obligation, document, passage au (mine), autorisation, etc | |
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