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 Acquisition et choix d'immatriculation belge ?

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pierre



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MessageSujet: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Sam 9 Oct - 20:44

Bonjour à tous,
j'envisage l'acquisition d'un Formula 311 sr1 équipé de 2 mercruiser 454+TRS de 1987.
le bateau est actuellement sous pavillon anglais.
Je n'envisage pas d'utiliser le bateau en mer "française", mais uniquement
en espagne. Je souhaiterais également pouvoir naviguer de temps en temps sur
le lac du Der (je suis à 80km...).
Ma question est assez simple mais je n'arrive pas à trouver un avis clair !
Si je demande un pavillon belge, est ce que je devrai également payer le droit annuel
de navigation en france(taxe du même montant que le droit de francisation...) au vu de mon utilisation?
C'est un vrai racket fiscal pour ce genre de bateau !
Merci pour vos avis "éclairés"
cordialement
pierre.
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CrisCat

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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 4:43

Pavillon belge, tu vas payer une taxe d'environ 2500 €, une seule fois, apres t'es tranquil.
Mais cela te permettra de naviguer au large sans avoir a embarquer le canot de survie, chiant et encombrant, et de ne pas avoir a passer le permis hauturier.
On ne peut pas parler de racket fiscal, personne ne t'oblige a prendre une unité de plus de 7,00m, tu voudrais quoi, une taxe sur la baguette ou la farine???
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pierre



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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 7:00

je te remercie pour la précision !
Pour info, la taxe initiale belge de 2500 euros est dégressive selon l'age.

Par contre, il me semblait que tout propriétaire de bateau résident fiscal français, que le bateau soit enregistré en belgique ou en france est redevable du droit annuel de navigation.

J'insiste sur un point : le bateau ne naviguera que dans les eaux territoriales espagnoles (costa brava) en été et sur le lac du Der (eaux intérieures françaises) en arrière saison.

Concernant le "racket fiscal", payer tous les ans +/- 2000 euros de dan ne m'enchante pas vraiment, mais là ce n'est plus une histoire de moyens mais une question de principe ! Pour ce qui est de la taxe sur la farine et la baguette, si celà peut résoudre le problème du financement des retraites, pourquoi pas, on pourra en débattre ! cheers

Voilà,...,j'attend donc d'autres avis.
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Libérator

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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 7:19

Je ne suis pas un pro mais j'avais cru comprendre qu'il y a des équivalences compensatoires de taxes pour éviter les fuites sur les pavillons belges. Tu serais (à vérifier) contraint de payer plus ou moins le même prix par an qu'un pavillon francais. Avec le risque d'avoir beaucoup plus de controles en eaux francaises. Les affaires maritimes, douanes et autres adorent les pavillons belges. cheers

Maintenant ton bateau est de 87. Il a plus de 20 ans et dans 2ans il aura plus de 25 ans. Tu es à 55% de remise et tu va passer à 80% dans 2 ans.

Et comme on dit: le bonheur n'a pas de prix.

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pierre



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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 7:37

Merci pour la réponse !

a titre de comparaison, ton liberator équipé de deux BB, tu l'a immatriculé en france ?
à combien se monte la douloureuse annuelle ?

c'est quand même incroyable de payer de telles taxes ! je suis également passionné de V8 depuis longtemps, mais en automobiles (cj7 v8, mustang, etc ...). Le passage de la route à la mer passe par la case "péage" ! déjà qu'à la pompe c'est pas cadeau (mais là, effectivement, quand on aime on ne compte pas!), celà devient carrément un luxe de naviguer sur ce genre de machines !

ceci dit, la législation fiscale est assez floue sur ce point, quid du dan si le bateau ne met pas ses "pieds" dans les eaux territoriales françaises ?

au final, je peux toujours débarquer les deux BB et installer deux indenor 3 cylindres diesel mais le bruit sera quand même moins agréable ! cheers

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djet
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 8:08

Mon Baja est sous pavillon belge et je paie 50 € tous les 5 ans !
J'ai déjà navigué, en Italie, en Croatie et sur le lac du Der je n'ai jamais été contrôlé. Alors qu'avec mon ancien bateau sous pavillon Français j'y avait droit à presque chaque sortie sur la côte d'azur...

Tu ne paieras la taxe française que si tu vas naviguer en eau française (mer).

Côté armement il est, sous pavillon Belge, minimaliste mais tout aussi farfelu qu'en France. Je me suis mis en conformité avec le pavillon Belge et par précautions j'ai moi-même augmenté mon armement afin d'être en sécurité. C'est une question de bon sens !

La question que je me pose est pourquoi changer de pavillon ? Il me semble que le pavillon Anglais représente lui aussi de nombreux avantages. Après il reste à faire une comparaison.

Si tu souhaites passer sous pavillon Belge tu trouveras toutes les infos ici http://www.mobilit.fgov.be/fr/indexReframed.htm?newURL=%2Ffr%2Faqua%2Faqua.htm. Tu dois demander une lettre de pavillon. A savoir que j'ai tout fait par mail et que je ne me suis même pas déplacé. Dans la semaine j'avais tout ce qu'il me fallait pour naviguer.
Il faut juste faire attention à quelle date est entré ton bateau dans l'Europe car en fonction de cela tu devras pouvoir fournir le certificat CE de la coque et/ou des moteurs. Là ça devient bien plus complexe... cela a été mon cas...

Si tu as d'autres question je peux farfouiller dans mon dossier Wink

A+

P.S. : J'avais déjà donné quelques infos ici http://www.forum-bateau.com/bateau/discussions-libres-2/sujet242.htm
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pierre



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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 8:17

Bon, me voilà rassuré !

pour le pavillon gb, il faut avoir une adresse làbas, ce qui n'est malheureusement pas mon cas! j'aime trop la cuisine française...

j'avais envisagé une immatriculation en eaux intérieure française mais la navigation en eaux espagnoles était alors impossible. Le pavillon belge doit être alors la meilleure solution dans mon cas.

Le bateau "convoité" est un formula 311 sr1 équipé de 2 7.4 mercruiser 330hp avec échangeurs de température (je sais pas si c'est mieux ?). les embases sont des TRS.
Le bateau est de 87, en GB depuis 90 donc je ne pense pas qu'il faille le certif CE pour l'immatriculation, mais je me trompe peut être ?

en tout cas, comme il est urgent de ne pas se presser (la saison est de toutes manière finie!), je veux être sur à 100% de faire le bon choix. Par contre, ce sera un formula, la ligne de ces bateaux est vraiment extra et la qualité/finition est au top. Désolé pour les fanas de baja, mais y en faut pour tous les gouts !! cheers cheers
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Libérator

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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 8:29

J'ai enregistré le Libérator sous pavillon français car je navigue qu'en eaux françaises. Méditérrannée, Manche et golf du Morbihan.
J'espère bien y ajouter l'année prochaine le lac du Der que je ne connaissais pas.

Pour le Libby avec 2x350ci je payerais l'année prochaine 1100 et des brouettes.
En revanche dans 3 ans (+de 25 ans) je descends à +/- 500€. Là ce devient raisonnable même si je suis d'accord avec toi sur le fait que c'est toujours trop cher.

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bajalux

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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 8:30

Hello

Toutes les marques sont le bienvenue dès l'instant qu'elles soient typées Offshore Smile Smile

Formula a toujours été present avec une gamme racée.

Par contre Pierre, te voilà contraint à venir avec nous en Allemagne fin janvier, l'importateur Formula y presente
toujours moultes modèles

PS : sur les annonces allemandes : 303 (92), 311 (88) 353 Fast. 271, 242

A+
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djet
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 8:33

Du moment que l'on a un nouveau copain pour jouer sur le lac du Der cheers

Apparemment je dirais aussi qu'il n'y a aucun soucis pour les certificat CE et c'est très bien ainsi Twisted Evil . Pour être tout à fait sûr je te conseille d'envoyer un mail aux affaires maritimes belges via le site que je t'ai donné plus haut. Tu expliques clairement ton cas en indiquant les dates de fabrication des moteurs de a coques, leur première mise en service en Europe etc.. et il te répondront. C'est ce qui s'est passé pour moi.

Par contre fait bien attention au transport... un 31 pieds... il faut déjà être équipé vu le poids de l'engin.
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djet
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 8:34

Bonne idée Bajalux ! Une délégation OffshoreV8 au salon de Düsseldorf bounce bounce bounce bounce
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pierre



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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 8:51

Pour le transport, c'est vrai que derrière une voiture (4x4 quand même) c'est assez "limite"
un 31 pieds !
pour le Der, j'ai de la famille avec granges et tracteurs adhoc à 10 km du der donc
pas de soucis de ce côté là, une bonne remorque "pas trop route légale" mais
plutot "poids lourd" attachée à un trcteur, et hop, le tour est joué !
Pour la costa brava, un camion normal avec le bateau sur ber dedans..., cout +/- 900 eur.

C'est un peu le sujet de discorde actuellement avec madame !

elle souhaiterais qque chose de plus "transportable", un 252 par exemple, avec une
bonne remorque routière, elle n'a peut être pas tord.

La raison doit peut être de temps en temps l'emporter sur la passion!
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 9:02

Ok je vois que tu as pensé à tout Cool

En effet... Je rêve d'un superbe 40 pieds motorisé par 3 fois... mais la raison doit l'emporter... en tous cas pour mon porte-feuille Laughing Laughing Laughing

Je trouve que mon 24 pieds est un bon compromis. Transportable sans trop de soucis par route. Assez facile à "ranger" l'hiver. Coût de fonctionnement raisonnable du fait de son seul moteur etc... Maintenant c'est clair que des tailles plus imposantes me fond craquer Embarassed Embarassed

Mais chez moi aussi madame veille au grain lol! lol! lol! lol! lol!
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pierre



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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 9:15

enfin une chose est sûre,
madame ou pas madame,
taxe ou pas taxe,
24 ou 31 pieds,

y aura au moins 8 cylindres de plus au Der le printemps prochain ! lol!
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Libérator

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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 16:50


"Bonne idée Bajalux ! Une délégation OffshoreV8 au salon de Düsseldorf"

Vous commencez à devenir "enquiquinant" avec votre salon de mangeur de saussice. Vous allez finir par me donner envie d'aller avec vous.
En plus fin janvier il n'y a rien à faire les we.
Bon! Fo ke j'voye. J'ai pas encore dit oui clown

Qui s'occupe de l'intendance et de l' organisation?
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bajalux

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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Dim 10 Oct - 16:57


On espère bien Razz Razz
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Romain74

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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Lun 11 Oct - 20:39

Bonsoir à tous,
Je voudrais pas faire le rabajoie mais je vais donner mon point de vue:
Lorsque j'ai importé mon 26, je me suis posé les mêmes questions. En effet, les taxes je ne suis pas trop copain avec. Alors j'avais pensé au pavillon belge car mon cas est le suivant. Navigation l'été en italie et le reste du temps en "eaux intérieure" sachant qu'en plus le lac leman est plus suisse que français!
Résultat -> le montant est a peu pres 2500 pour faire parti du "clan" et ensuite c'est exactement le même montant par an que la taxe de francisation.
Alors comme de toute façon j'ai le permis et l'armement... j'avais pas d'interet.
Romain.
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Mar 12 Oct - 6:55

Je ne comprend rien a cette histoire de 2500 € dont CrisCat et toi parlaient scratch

Voici l'extrait du site des affaires maritimes belges. Pour la lettre de pavillon voici ce qui est indiqué pour le paiement et c'est ce qui c'est passé pour moi :
____________________________________________________________________________________
Paiement et délivrance

La lettre de pavillon est délivrée après paiement d’une rétribution de 50 EUR.

Le paiement se fait à votre choix selon une des méthodes ci-après.
1. Par virement à la BANQUE de la POSTE, Rue des Colonies 56, 1000 Bruxelles sur le compte 679 2005831 65 avec la communication structurée unique figurant en haut à droite du formulaire (ex. +++000/0000/00000+++). Pour un virement de l’étranger, utiliser IBAN : BE18 6792 0058 3165 et BIC: PCHQBEBB
2. Par versement à la BANQUE de la POSTE, Rue des Colonies 56, 1000 Bruxelles sur le compte 679 2005831 65 avec la communication structurée unique figurant en haut à droite du formulaire (ex. +++000/0000/00000+++).
3. Par carte bancaire au guichet. Les cartes Bancontact, Mister Cash, Maestro sont acceptées. Les cartes de crédit et l’argent liquide ne sont pas acceptés.

Remarque: les frais bancaires sont à votre charge.

La lettre de pavillon peut vous être envoyée par la poste ou délivrée au guichet sur rendez-vous (en cas de versement, veuillez en présenter la preuve).
Renouvellement

La lettre de pavillon doit être renouvelée lorsqu’une modification intervient dans les données qui y figurent (ex changement de propriétaire ou de moteur) et à l’issue de sa durée de validité
.
La demande de renouvellement se fait au moyen du formulaire dûment complété (y compris les données inchangées), signé et envoyé par la poste à une des adresses ci-avant, accompagné

* de la lettre de pavillon originale
* des documents attestant des modifications

Les documents déjà en notre possession ne doivent pas être renvoyés.

Attention : si vous demandez le renouvellement de votre lettre de pavillon durant les 3 mois qui précèdent son expiration, la nouvelle lettre de pavillon sera valable à partir de la date de péremption de l’ancienne + 5 ans.
______________________________________________

Parle-t-on de la même chose ? Pour un étranger qui souhaite immatriculer son bateau sous pavillon belge pour naviguer en mer ET eaux intérieurs il faut demander une "lettre de pavillon non commerciale". study
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Mer 13 Oct - 16:02

Ils ont pas confiances les zouzou
Un petit extrait devrait vous convaincre



Je suis en train de me poser la meme question pour mon annexe 7,55m , c'est pour ca que je suis au courant






Dernière édition par CrisCat le Mer 13 Oct - 16:08, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Mer 13 Oct - 16:04

Alors là j'avoue que je comprends rien Shocked

C'est entré en vigueur depuis qu'elle année ça ?
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Mer 13 Oct - 16:10

Un petit lien utile

http://www.mobilit.fgov.be/data/aqua/FR_plaisure_vademecum.pdf
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Mer 13 Oct - 16:10

cheers Ayé j'ai compris.... je suis en-dessous avec mes 24 pieds !!! Pour ça que je ne m'y étais pas intéressé à cette taxe Laughing Laughing Laughing Laughing

Encore une preuve que 24 pieds c'est le bon compromis Twisted Evil


Dernière édition par djet le Mer 13 Oct - 18:24, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Mer 13 Oct - 16:29

Perso je navigue sans compromis, lol!

Honnetement, les grosses unitées, ca m'ennuie un peu, ce 7,55m c'est juste pour se faire de la secu pour nos cata, qui sont plus passionnants .
J'ai choisi ce bateau pour qu'il soit capable de suivre nos petits Thundercats, seulement 2,50m de large et un poids plume de 450 kg, donc ideal pour le transport sur remorque, il sera motorisé par un 225 Yamaha . Si on voulait faire du compromis, le choix aurait été sur le 6,99m, mais quand tu es au large Presque 60cm de long c'est sympat .
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Mer 13 Oct - 17:41

Je serai un peu aussi comme ça mais madame n'apprécie pas beaucoup...

affraid Evil or Very Mad affraid Evil or Very Mad affraid
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   Mer 13 Oct - 19:05

Au debut madame rale un peu, mais en fin de saison, quand elle voit l'addition, ya plus de probleme, ca nous coute 3 fois moins chere pour deux fois plus de navigation . Un exemple, 13l/h a 40N,
lol!
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MessageSujet: Re: Acquisition et choix d'immatriculation belge ?   

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